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Informations légales

Mentions légales

Dernière mise à jour : juin 2026

01.

Éditeur du site

Le site azimut-mobility.com est édité par Azimut Mobility, société par actions simplifiée (SAS) au capital de [X €], immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés de [Ville] sous le numéro [RCS]. Siège social : [Adresse complète, Code Postal, Ville], France SIRET : [À compléter] Numéro de TVA intracommunautaire : FR [À compléter] Email : contact@azimut-mobility.com

02.

Directeur de la publication

Le directeur de la publication est [Nom du dirigeant], en qualité de représentant légal d'Azimut Mobility.

03.

Hébergement

Le site et la plateforme SaaS Azimut sont hébergés par : Scaleway SAS 8 rue de la Ville-l'Évêque, 75008 Paris, France RCS Paris 433 115 904 Site : www.scaleway.com Les serveurs physiques sont localisés en France (région Paris / Île-de-France).

04.

Propriété intellectuelle

L'ensemble des éléments composant le site azimut-mobility.com (textes, graphismes, logiciels, images, logo, marques, etc.) est la propriété exclusive d'Azimut Mobility ou de ses partenaires, et est protégé par les lois françaises et internationales relatives à la propriété intellectuelle. Toute reproduction, représentation, modification, publication ou transmission, totale ou partielle, du site ou de son contenu, par quelque procédé que ce soit, est interdite sans l'autorisation préalable écrite d'Azimut Mobility. Le non-respect de cette interdiction est susceptible de constituer une contrefaçon engageant la responsabilité civile et/ou pénale du contrefacteur.

05.

Liens hypertextes

Le site azimut-mobility.com peut contenir des liens hypertextes vers des sites tiers. Azimut Mobility ne peut exercer aucun contrôle sur ces sites et décline toute responsabilité quant à leur contenu, leur disponibilité ou l'utilisation des informations qu'ils diffusent. Tout lien entrant vers azimut-mobility.com doit faire l'objet d'une autorisation préalable d'Azimut Mobility.

06.

Données personnelles et cookies

La collecte et le traitement de vos données personnelles sont encadrés par notre Politique de Confidentialité, accessible à l'adresse azimut-mobility.com/politique-confidentialite. Conformément au Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD) et à la loi Informatique et Libertés, vous disposez d'un droit d'accès, de rectification, d'effacement, de portabilité et d'opposition concernant vos données. Pour exercer ces droits : privacy@azimut-mobility.com

07.

Limitation de responsabilité

Azimut Mobility s'efforce de maintenir les informations publiées sur ce site aussi précises et à jour que possible. Cependant, ces informations peuvent faire l'objet d'inexactitudes. Azimut Mobility décline toute responsabilité en cas d'imprécisions, d'omissions ou d'erreurs. Azimut Mobility ne saurait être tenu pour responsable de tout dommage direct ou indirect résultant de l'accès au site ou de l'utilisation des informations qu'il contient.

08.

Droit applicable

Le présent site et ses conditions d'utilisation sont soumis au droit français. En cas de litige, et à défaut de résolution amiable, les tribunaux français seront seuls compétents.